Orthodontie
Discipline médicale pratiquée par les médecins stomatologues ou les chirurgiens dentistes. Elle vise à corriger ou à prévenir les déformations et les malocclusions des arcades dentaires, ainsi que les malpositions dentaires (les dents qui se chevauchent, qui sortent mal, qui sont mal placées ou trop espacées…), grâce à des appareils dentaires. L’assurance maladie obligatoire prend partiellement […]
Organisme de prévoyance
Organisme assureur gérant des garanties de prévoyance complémentaire. Ce terme est plus large que celui d’ »institution de prévoyance » puisqu’il recouvre les autres types d’opérateurs.
Organisme complémentaire d’assurance maladie (OCAM)
Organisme de protection complémentaire assurant la prise en charge, à titre individuel ou collectif, pour une personne ou sa famille, de tout ou partie des frais de santé, en complément ou en supplément des prestations de l’assurance maladie obligatoire. Il existe 3 types d’organismes d’assurance maladie complémentaire : les institutions de prévoyance : organismes à but non lucratif […]
Organisme assureur
Seuls peuvent juridiquement obtenir la qualification d’ »organismes assureurs » et être habilités à mettre en oeuvre des opérations de prévoyance complémentaire, les organismes qui répondent aux directives communautaires relatives à l’assurance. En France, il existe 3 types d’organismes d’assurance : • les institutions de prévoyance, organismes assureurs à but non lucratif et à gestion paritaire, régies par le […]
Organisme à but non lucratif
Se dit de structures dont l’objectif est d’utilité sociale ou d’intérêt général et qui n’ont pas pour objectif premier la recherche de profit. Elles n’ont en outre pas d’actionnaires à rémunérer.
Ordonnance
Document délivré par un médecin et sur lequel figurent ses prescriptions. Les prescriptions peuvent concerner la délivrance de produits de santé (médicaments, dispositifs médicaux) ou la réalisation d’actes de soins par d’autres professionnels de santé (autre médecin, pharmacien, auxiliaire médical…). La production de ce document est indispensable pour la délivrance de ces produits de santé […]
Opérations nettes
Somme des opérations directes et des acceptations, diminuée des cessions en réassurance.