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À découvrir
Recommandations du CTIP sur la gouvernance des institutions de prévoyance
Guide de l’administrateur d’institution de prévoyance - Référentiels et indicateurs de risques (Janvier 2011 - PDF - 160 Ko)
Ce Guide de l’administrateur d’institution de prévoyance présente les principaux risques auxquels sont exposées les institutions de prévoyance dans l’exercice de leur activité, mais aussi les principaux facteurs de risque et les indicateurs de suivi, permettant aux administrateurs d’analyser l’information qui leur est fournie dans le cadre de leur fonction.
Recommandations du CTIP sur l’organisation des travaux du conseil d’administration et son rôle en matière de contrôle interne et des risques (Janvier 2011 - PDF - 340 Ko)
Ces deux nouvelles recommandations sur l’organisation des travaux du conseil d’administration et son rôle en matière de contrôle interne et des risques ont été adoptées par le Conseil d’administration du CTIP le 11 janvier 2011. Elles viennent remplacer les précédentes recommandations portant sur ce sujet, adoptées le 10 décembre 2009, suite aux nouvelles dispositions de la loi de régulation bancaire et financière du 22 octobre 2010 relatives aux attributions du comité d'audit.
Recommandation du CTIP sur les critères d’analyse relatifs à l’évolution du champ d’activité d’une institution de prévoyance (octobre 2009 - PDF - 100 Ko)
Recommandation du CTIP sur les critères d’analyse relatifs à l’évolution du champ d’activité d’une institution de prévoyance
Recommandation du CTIP sur les élements d'analyse par le conseil d'administration d'une institution de prévoyance d'un projet de rapprochement ou de partenariat avec un autre organisme d'assurance ou un groupe d'assurance (juillet 2008 - PDF - 120 Ko)
Cette recommandation invite le conseil d’administration à procéder à l’analyse du projet en considération de son opportunité au regard des objectifs du groupe de protection sociale auquel l’institution de prévoyance appartient, de ses enjeux stratégiques, de sa faisabilité opérationnelle et des conséquences en termes de valorisation et de gestion des ressources humaines.
