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La crise économique a pesé sur l’activité des institutions de prévoyance en 2009
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En 2009, les institutions de prévoyance, premiers opérateurs en prévoyance collective, enregistrent une hausse de 3,2 % de leur activité avec 11,4 milliards d’euros de cotisations au titre des opérations directes. Ce taux de progression masque en réalité un faible développement de l’activité en prévoyance et en complémentaire santé.
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Un guide pour comprendre la retraite supplémentaire collective des salariés
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Le CTIP met à votre disposition un guide pratique, complet et pédagogique, pour vous permettre de mieux comprendre l'épargne retraite collective des salariés.
Comment la retraite supplémentaire collective s'articule-t-elle avec les régimes obligatoires ? Quels sont les différents dispositifs d'épargne retraite ? Comment se met en place un régime de retraite supplémentaire d'entreprise ?
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ANI du 11 janvier 2008 : Bilan des conventions collectives en matière de portabilité des droits
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Le CTIP a dressé un bilan des avenants portant sur la portabilité des droits à prévoyance et santé signés dans les branches professionnelles en 2009. Entre juillet et décembre 2009, 53 conventions collectives de branche sur 244 ont ainsi signé un avenant relatif au dispositif de portabilité instauré par l’accord national interprofessionnel (ANI) du 11 janvier 2008.
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La négociation collective en prévoyance et complémentaire santé en 2009
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En 2009, environ 120 avenants portant sur la prévoyance ou la santé ont été signés par les partenaires sociaux. Pour près d’un quart, il s’agit de la transposition du dispositif de "portabilité" des garanties prévoyance et santé (dispositif en vigueur depuis le 1er juillet 2009).
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