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200 collaborateurs d’institutions participent chaque année aux travaux et réflexions du CTIP.
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À découvrir
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Les missions du CTIP
_ Un lieu d’expertise et d’échanges
_ Des principes clairs : gestion paritaire et participation des institutions
Les informations professionnelles
Le point sur les dossiers en cours : complémentaire santé, modernisation des déclarations sociales, évolutions juridiques, Solvabilité 2…
Informations juridiques
Les évolutions législatives et réglementaires relatives aux institutions de prévoyance et à la prévoyance collective, les dernières publications juridiques.
En savoir plusComplémentaire santé et UNOCAM
L’actualité professionnelle concernant la complémentaire santé collective. Le point sur les réflexions et travaux de l’Union nationale des organismes complémentaires d’assurance maladie (UNOCAM).
En savoir plusDépendance
Le point sur la prise en charge du risque dépendance et sur le rôle des contrats collectifs d’entreprise.
En savoir plusFiscalité, technique et comptabilité
Les dernières évolutions concernant la fiscalité, la technique et la comptabilité des institutions de prévoyance : Autorité de contrôle prudentiel (ACP), fiscalité des organismes assureurs, audit et contrôle interne…
En savoir plusGouvernance
Accord sur la gouvernance des groupes de protection sociale, recommandations du CTIP sur la gouvernance des institutions de prévoyance.
En savoir plusInstitutions de prévoyance et Europe
Les travaux de l’Association européenne des institutions paritaire de la protection sociale (AEIP).
En savoir plusModernisation des déclarations sociales
Le CTIP participe activement au développement de net-entreprises.fr, le portail Internet officiel et gratuit des déclarations sociales, destiné à simplifier les démarches des employeurs.
En savoir plusPortabilité des droits à prévoyance et complémentaire santé
L’article 14 de l’accord national interprofessionnel (ANI) du 11 janvier 2008 a mis en place un mécanisme de maintien des garanties santé et prévoyance d’entreprise pour les salariés dont la rupture du contrat de travail ouvre droit à une allocation d’assurance chômage.
En savoir plusRetraite professionnelle supplémentaire
Les évolutions juridiques concernant l’épargne retraite d’entreprise.
En savoir plusSESAM-Vitale et carte Vitale
Le CTIP participe au suivi de la maîtrise d’ouvrage du projet SESAM-Vitale.
En savoir plusSolvabilité 2
Le point sur la réforme européenne des normes prudentielles, Solvabilité 2 : les études d’impact (QIS), l’évolution du module Santé…
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