Le système SESAM-Vitale

SESAM-Vitale, de quoi s'agit-il ?

Système normalisé et sécurisé, SESAM-Vitale achemine les flux de facturation, à savoir les feuilles de soins électroniques (FSE), vers les sites des organismes d’assurance maladie obligatoire et les flux de demandes de remboursements électroniques (DRE) vers ceux des organismes complémentaires.

Le système SESAM-Vitale a évolué en fonction des progrès technologiques et des besoins exprimés par les différents partenaires : professionnels de santé, organismes d’assurance maladie obligatoire et organismes d’assurance maladie complémentaire.

Des modifications importantes ont aussi été apportées au système pour intégrer, par exemple, la réforme de l’assurance maladie ou la mise en oeuvre de la classification commune des actes médicaux (CCAM). Fin 2005, 65 % des factures adressées à l’assurance maladie obligatoire sont dématérialisées par le système SESAM-Vitale.

Les services en ligne, pour un système plus souple et évolutif

Fin 2004, le GIE SESAM-Vitale a lancé le développement de l'infrastructure technique permettant la mise en place de services en ligne. Les services en ligne font partie des objectifs à moyen terme pour le système SESAM-Vitale. Leur utilisation repose sur la carte Vitale et la carte CPS pour en sécuriser l’accès.

• masquer au professionnel de santé la complexité de son environnement. Les services proposés seront en effet fournis par des interlocuteurs multiples dont le portail pourra tenir à jour l'annuaire plutôt que de contraindre chaque poste de travail de professionnel de santé à gérer son propre annuaire ;
    
• assurer la sécurité des échanges de bout en bout. Certaines applications pourront en effet véhiculer des données personnelles et confidentielles grâce à la mise en oeuvre de mécanismes de protection de ces données.

Une maquette permettant de valider les principes d'architecture a été finalisée en juin 2005. Elle consiste à mettre à disposition une liste des cartes Vitale en opposition qui peut être interrogée en temps réel et donc exploitée par le poste de travail du professionnel de santé.

L'émission des cartes Vitale et leur mise à jour

Pour répondre à la nécessaire maîtrise du parc de cartes et à l’intégration des complémentaires, l’émission et la mise à jour des cartes se feront par l’intermédiaire d’applications centralisées :

• l’infrastructure d'émission des cartes (IEC),
• la chaîne d'administration des cartes (CAC) pour leur mise à jour.

Ces deux systèmes, en cours de développement, incluent les besoins des organismes complémentaires. L’IEC concerne la production des cartes Vitale 2, la CAC s’applique indifféremment aux cartes Vitale 1 ou Vitale 2. A partir de novembre 2006, l’assurance maladie obligatoire va en effet diffuser une présérie de cartes Vitale 2. La période de présérie doit se terminer en mars 2007 et c’est à partir de cette date que l’intégration des données relatives à la complémentaire santé dans les cartes Vitale (1 et 2) devrait être possible.