SESAM-Vitale et carte Vitale
Face à une certaine fragilité des cartes d'ancienne génération quant à la possibilité de les copier ou d'en créer de fausses, les pouvoirs publics ont donc décidé de procéder, au plus tôt, au renouvellement du parc de cartes Vitale dans la technologie Vitale 2, conforme au standard en vigueur dans le milieu bancaire.
La carte Vitale aujourd'hui
Les cartes " Vitale 1 " sont fabriquées à partir de puces électroniques d'une génération ancienne. Elles contiennent un masque (sorte de système d'exploitation de la puce) propriétaire, développé à l'époque pour répondre aux besoins spécifiques de l'assurance maladie obligatoire.
Une incertitude pèse sur leur durée de vie, car la majorité des cartes à puce utilisées dans le monde à une échelle comparable sont généralement remplacées avant trois ans de service. De plus, l'approvisionnement en puces de génération ancienne n'est pas garanti audelà du début de l'année 2007.
L'assurance maladie obligatoire avait donc prévu de développer une carte de nouvelle génération, la carte Vitale 2, qui permettait également de bénéficier des progrès technologiques accomplis dans le domaine des puces électroniques. L'utilisation de nouveaux composants nécessitait de développer un nouveau masque, celui-ci étant intimement lié au composant utilisé.
La lutte contre la fraude, la sécurité
La carte Vitale 2 est basée sur un composant de 32 Ko de mémoire et dotée d'un crypto-processeur. La carte contient les éléments qui permettent d'authentifier la carte elle-même comme ayant été produite par l'assurance maladie, d'authentifier si nécessaire le porteur par frappe d'un code confidentiel et de n'autoriser l'écriture en carte qu'aux détenteurs de la clé adéquate.
Elle comporte une photo couleur qui figure sur la carte et dont l'image digitalisée est également présente dans la mémoire de la puce électronique. Cette photographie a un objectif d'appropriation de la carte par le porteur, mais aussi de lutte contre la fraude.
Pour des raisons d'économie, ni le dépôt des photos ni le retrait de la carte ne feront l'objet d'un face-à-face avec le titulaire. En revanche la photo fournie par l'assuré devra être accompagnée de la photocopie d'une pièce d'identité.
La maîtrise du parc
La maîtrise du parc de cartes passe par l'assurance qu'un titulaire de carte Vitale ne puisse disposer que d'une seule carte valide à un moment donné. Ce contrôle sera fait de façon centralisée en s'appuyant sur le Répertoire national inter-régimes des bénéficiaires de l'assurance maladie (RNIAM).
Lors du renouvellement du parc, la carte Vitale 1 du titulaire devra être inutilisable dès lors que sa nouvelle carte Vitale 2 sera en service. Par ailleurs, le système de mutation permettant au titulaire d'une carte Vitale de changer d'organisme par simple mise à jour de sa carte, devra être opérationnel avant le déploiement des cartes Vitale 2.
La carte
Le visuel de la carte est un peu modifié, et comporte notamment la photo. Un "V" en braille permet aux malvoyants de la distinguer des autres cartes. Pour des raisons de coût, la carte Vitale 2 reste une carte familiale, attribuée individuellement aux plus de 16 ans.
Le caractère familial de la carte a conduit à abandonner certaines fonctionnalités :
- le volet d'urgence disparaît. Il cède la place à un volet personnel qui pourrait contenir les coordonnées du médecin traitant, des informations concernant les dons d'organes et les personnes à prévenir en cas d'accident ;
- les éléments de signature pour l'administration électronique (e-administration) sont abandonnés ;
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l'adresse du dossier médical personnel (DMP) ne sera peut-être pas indiquée puisqu'il peut y avoir plusieurs bénéficiaires sur une même carte (jusqu'à 6).
Les développements associés
Le déploiement des cartes Vitale 2 est conditionné par la disponibilité du système de production des cartes (IEC = infrastructure d'émission des cartes) et le système de mise à jour des cartes (CAC = chaîne d'administration des cartes).
Magali Delporte/Picturetank
Sophie Brändström/Picturetank
