Les avancées du programme SESAM-Vitale

Suivi et maîtrise du système opérationnel

L’adaptation du système SESAM-Vitale aux évolutions réglementaires en matière d’assurance maladie s’est poursuivie, en particulier concernant les contrats responsables et la participation forfaitaire de 18 euros. La Classification commune des actes médicaux (CCAM) pour les kinésithérapeutes a été intégrée.

Par ailleurs, la version 1.40 a atteint, fin 2007, un taux de diffusion de 35 % auprès de l’ensemble des professionnels de santé, dont 78 % des médecins.

En outre, un nouveau système de diffusion des listes d’opposition, qui contiennent les numéros des cartes Vitale n’étant plus autorisées à créer des feuilles de soins électroniques, est en cours de réalisation. Permettant une mise à jour quotidienne de ces listes, il devrait être déployé fin 2008.

Extension des services existants

En 2007, le système SESAM-Vitale a été étendu à de nouvelles catégories de prestataires de soins, notamment les fournisseurs de soins (opticiens, orthoprothésistes, audioprothésistes…) et les transporteurs sanitaires.

Par ailleurs, une étude a été menée pour la dématérialisation des flux de facturation des cliniques privées destinés aux organismes complémentaires.

Dans le cadre du rapport Babusiaux, deux expérimentations ont été lancées concernant la transmission sécurisée et anonymisée des données détaillées de soins aux organismes complémentaires. Les conclusions de ces expérimentations, menées avec des pharmacies, seront disponibles fin 2008.

Enfin l’expérimentation d’une carte complémentaire santé (carte DUO), 
a débuté en juin 2007 dans plusieurs départements. Cette carte est totalement intégrée au système SESAM-Vitale dont elle partage les standards et processus.

Création de nouveaux services

La consultation des droits de base par les établissements de soins a été développée, et un système de contrôle de l’utilisation des ordonnanciers bizones pour les affections de longue durée a été étudié.

Le GIE SESAM-Vitale a également participé au développement de l’application de consultation de l’historique des remboursements par l’assurance maladie obligatoire et à sa large diffusion auprès des médecins. Elle leur permet de visualiser l’ensemble des soins, médicaments et examens prescrits et remboursés à leur patient au cours des 12 derniers mois, afin d’éviter les interactions médicamenteuses et les examens redondants.

Évolution du système SESAM-Vitale

Les travaux de refonte de l’architecture du poste de travail du professionnel de santé ont visé à simplifier l’infrastructure hébergée par ce poste et à limiter les incompatibilités avec d’autres applications. Le développement des outils d’intermédiation entre les postes de travail des prestataires de soins et ceux des organismes d’assurance maladie obligatoire et complémentaire se sont poursuivis avec la conception et la mise en oeuvre de l’IMARS (Infrastructure Mutualisée d’Accès et de Routage Sécurisés) pour accueillir les nouveaux services en ligne.

Enfin, plus généralement, une réflexion est menée concernant l’évolution de la gouvernance du système SESAM-Vitale et de ses structures de pilotage.